Déposée le 27 mars 2008 par la société AGROPOINT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Tarn à fleur de Saveurs »
Le déposant est la société AGROPOINT domicilié(e) 1 avenue Hoche - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 176 613 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGROPOINT domicilié(e) 1 avenue Hoche - 81000 - ALBI - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19
Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539758 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Viande bénéficiant des indications géographique protégée « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Perigord, Quercy) » et « porc du Sud-Ouest », poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Perigord, Quercy) et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
Fruits et légumes frais ; malt ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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