Marque expirée - Marque en non vigueur

Tarn à fleur de Saveurs
AGROPOINT, association

Numéro de dépôt :
3565794
Date de dépôt :
27/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2018
Tarn à fleur de Saveurs de AGROPOINT

Présentation de la marque Tarn à fleur de Saveurs

Déposée le 27 mars 2008 par la société AGROPOINT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tarn à fleur de Saveurs »

Le déposant est la société AGROPOINT domicilié(e) 1 avenue Hoche - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 176 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGROPOINT domicilié(e) 1 avenue Hoche - 81000 - ALBI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tarn à fleur de Saveurs est expirée depuis le 27 mars 2018.

AGROPOINT a également déposé les autres marques suivantes : AGRO'COEUR , saveurs DU TARN , LE TARN A FLEUR DE SAVEURS , Saveurs du Tarn


AGROPOINT, association - 1 avenue Hoche - 81000 - ALBI - France - SIREN 395176613


AGROPOINT - 1 avenue Hoche - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539758 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Viande bénéficiant des indications géographique protégée « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Perigord, Quercy) » et « porc du Sud-Ouest », poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Perigord, Quercy) et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Fruits et légumes frais ; malt ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.